Conditions générales du contrat de vente des Produits et de mise à disposition des Services

L’offre et la vente de Produits ainsi que la mise à disposition des Services sur notre site d'e-commerce sont réglementées par les présentes Conditions générales de contrat. Ces dernières, avec le formulaire de commande, constituent le contrat (ci-après le « Contrat ») qui régit les relations entre Dr. Vranjes Firenze S.p.A., dont le siège social se trouve Via Sandro Pertini 5, PEC drvfirenze@pec.drvranjes.it, e-mail [info@drvranjes.it], téléphone [+39 055 612 0735], N° de TVA 06511260488 (ci-après « Dr. Vranjes »), et le (« Client »).

 

Le Contrat peut être modifié par Dr. Vranjes, étant entendu que les normes applicables au rapport avec le Client seront celles prévues par le Contrat publiées sur le site d'e-commerce au moment où il effectue la commande. Le Client pourra demander des informations directement sur le site de vente en ligne dans la section https://drvranjes.fr/fr/contact.
Les langues à disposition pour la conclusion du Contrat sont : italien, anglais, espagnol, français et allemand.

  1. Définitions

Les termes et les expressions suivants ont le sens indiqué ci-dessous, restant entendu que les termes définis au singulier ont la même signification au pluriel et vice-versa :

« Zone réservée » désigne la section du Site e-commerce mise à la disposition exclusive du Client et à travers laquelle ce dernier peut, après s'être connecté à son Compte, accéder à des fonctions fournies par Dr. Vranjes ;

« Client » désigne tout Consommateur qui achète un ou plusieurs Produits via le Site d'e-commerce, en agissant conformément au contrat.

« Consommateur » désigne toute personne physique âgée d'au-moins 18 ans qui agit sur le Site d'e-commerce à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité entrepreneuriale, industrielle, commerciale, artisanale ou professionnelle.

« Site d'e-commerce » désigne la boutique virtuelle accessible via l’URL https://drvranjes.com sur laquelle il est possible d'acheter les Produits.

« Formulaire de commande » désigne le document indiquant les Produits choisis par le Client ainsi que le prix et le moyen de paiement.

« Parties » désigne conjointement Dr. Vranjes et les Clients.

« Produits » désigne les articles proposés à la vente sur le Site d'e-commerce.

« Services » désigne les services offerts aux Clients à titre gratuit par Dr. Vranjes via le Site d'e-commerce.

  1. Objet du Contrat

Le Contrat régit et réglemente la vente en ligne de Produits et de Services de Dr. Vranjes Firenze S.p.A. au Client.

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites sur le Site d'e-commerce dans chaque fiche produit. Les images, les couleurs et les trames des Produits proposés à la vente reproduisent le plus fidèlement possible leurs caractéristiques réelles. Cependant, ces images pourraient ne pas correspondre parfaitement à la réalité, entre autres pour des raisons techniques. Par conséquent, Dr. Vranjes ne pourra être tenue responsable au cas où les images des Produits présentés sur le Site d'e-commerce seraient inexactes lorsque cela est uniquement dû à des raisons techniques.

Dr. Vranjes propose ses Produits à la vente exclusivement aux Clients agissants en tant que Consommateurs ; nous invitons les Clients qui ne sont pas des Consommateurs à s'abstenir d'acheter des Produits via le Site d'e-commerce. Dr. Vranjes propose ses Produits à la vente aussi bien aux Clients qualifiés de Consommateurs qu'aux Clients n'appartenant pas à cette catégorie. Au cas où le Client ne répondrait pas à la définition de Consommateur, nous l'invitons à nous contacter en suivant les instructions fournies sur l'URL https://drvranjes.fr/fr/contact.

Compte tenu de sa politique commerciale, Dr. Vranjes se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui ne sont pas des Consommateurs ou aux commandes qui ne seraient pas conformes à sa politique commerciale (c'est-à-dire qui sembleraient anormales ou frauduleuses), à son entière discrétion, et ce même sans en informer le Client.

Dans tous les cas, Dr. Vranjes se réserve le droit de ne pas accepter les commandes qui semblent anormales quant à la quantité de Produits achetés ou à la fréquence des achats effectués.

Il est expressément interdit au Client de revendre, de louer ou de céder, à quelque titre que ce soit ou pour quelque finalité commerciale et/ou professionnelle que ce soit, des Produits achetés sur le Site d'e-commerce.

Sauf normes indérogeables prévues par la loi, lorsque le Produit acheté est destiné à des Pays situés hors de l'Union européenne, le Client aura la responsabilité de communiquer par écrit à Dr. Vranjes toutes les réglementations applicables au Produit dans le pays de destination, y compris les spécifications techniques, dont celles relatives à la sécurité du produit, ainsi que les réglementations douanières et d'importation. Le Client assume l'entière responsabilité pour toute non-conformité du Produit aux réglementations précédemment citées.

Dr. Vranjes met ses Services à disposition à titre gratuit, comme :

  • L’inscription gratuite à des événements prévus par Dr. Vranjes, sous réserve d’acceptation de conditions contractuelles particulières ;
  • Le suivi des achats effectués par l’Utilisateur et l’archivage de son historique d’achats ;
  • La création et l’archivage des préférences paramétrées par l’Utilisateur (« liste de souhaits »).

Il reste entendu que, au cas où le client ne s'inscrirait pas selon les modalités prévues à la clause 3.1. du Contrat, le Client ne pourra pas bénéficier des Services fournis par Dr. Vranjes et, par conséquent, les obligations du Contrat concernant lesdits services ne seront pas applicables.

 

  1. Conclusion du Contrat
    • Inscription : Pour acheter des Produits et/ou bénéficier des Services proposés sur le Site d'e-commerce, il sera possible d'effectuer une procédure d'inscription. Pour pouvoir s'inscrire, le Client doit correctement remplir et envoyer le formulaire d'inscription approprié avec les outils fournis, en communiquant ses données de façon véridique dans les différents champs requis. Suite à cette procédure, une Zone réservée spéciale sera créée et concédée en usage au Client, qui pourra visualiser ses achats et modifier ses informations de connexion.

La Zone réservée sera fournie par Dr. Vranjes pour une durée indéterminée, sauf notification contraire.

Dr. Vranjes se réserve le droit de vérifier que l'e-mail saisie est correct en envoyant un e-mail au Client et en demandant l'ouverture et la vérification du lien contenu dans ledit e-mail.

Le Client pourra, à tout moment, supprimer sa Zone réservée en envoyant un e-mail à ecommerce@drvranjes.it (ou privacy@drvranjes.it) et en communiquant les données éventuellement demandées.

  • Connexion : Pour procéder à l'achat des Produits et/ou des Services, le Client pourra s'identifier en saisissant ses informations de connexion dans la section connexion.
  • Conclusion du Contrat : une fois identifié, le Client procédera aux opérations destinées à l'achat du Produit et/ou des Services.

Avant de procéder à ces opérations, le Client est tenu de lire le Contrat, en prêtant une attention toute particulière aux clauses concernant le droit de rétractation. Le Client est également tenu d'imprimer une copie papier du Contrat et d'en mémoriser une copie supplémentaire sur un support durable, pour conserver les informations qui lui sont personnellement adressées, de façon à pouvoir y accéder ultérieurement pendant une durée appropriée aux fins auxquelles elles sont destinées. Ce support doit également permette la reproduction à l'identique des informations qui y sont mémorisées. Une copie des Conditions générales pourra être envoyée au Client par e-mail lors de l'inscription ou par la suite.

Pour procéder à l'achat des Produits et/ou des Services sur le Site d'e-commerce, le Client devra remplir le Formulaire de commande au format électronique et l'envoyer à Dr. Vranjes par voie télématique, en suivant les instructions éventuellement fournies.

Avant de procéder à la transmission du Formulaire de commande, le Client est tenu d'identifier et de corriger les éventuelles erreurs de saisie des données. Au cas où les données ne seraient pas conformes, il est possible de les modifier. Dans tous les cas, afin d'assurer une meilleure protection au Client, Dr. Vranjes enverra à ce dernier, par e-mail, un reçu de l'ordre d'achat contenant le récapitulatif des informations contenues dans le Formulaire de commande et une copie du Contrat lui-même. Le Client est tenu de vérifier la bonne réception de ces documents, en consultant, si nécessaire, sa boîte de courrier indésirable.

En outre, le Client est chargé de vérifier le prix de vente final avant de transmettre le Formulaire de commande, étant entendu que le prix appliqué au produit sera celui indiqué sur le site au moment où il effectue sa commande. Au cas où le Client remarquerait une irrégularité quelconque, il sera tenu de la communiquer à Dr. Vranjes dans les plus brefs délais.

Le Contrat sera considéré conclu au moment où Dr. Vranjes reçoit le Formulaire de commande correctement rempli et transmis par le Client par voie télématique, après vérification que le paiement a été effectué avec succès.

En transmettant le Formulaire de commande, le Client confirme avoir compris et accepté le Contrat, ainsi que toutes les informations supplémentaires présentes sur le Site d'e-commerce. Une fois le Contrat conclu, Dr. Vranjes prendra l'ordre d'achat en charge.

  • Achat de produits sans inscription : Le Client pourra procéder à l'achat des Produits présents sur le Site d'e-commerce sans procéder à l'inscription.

Une fois sur la boutique, il ne lui sera pas nécessaire procéder à l'inscription ou à l'identification, mais il pourra procéder aux opérations d'achat.

Il reste entendu que le Client non inscrit ne pourra pas bénéficier des Services gratuits cités ci-dessus, et lors de son prochain achat, il devra saisir à nouveau ses données lors de la transmission du Formulaire de commande.

Dans tous les cas, le Client recevra toutes les informations relatives à la commande selon les modalités décrites dans le Contrat.

 

  1. Sécurité

Seul le Client devra utiliser les informations d'inscription et de connexion à la Zone réservée. Les informations de connexion ne doivent pas être cédées à des tiers. Le Client s'engage à les maintenir secrètes et à s'assurer qu'aucun tiers n'y ait accès, en adoptant toutes les mesures de sécurités adaptées afin de réduire au minimum les risques d'accès non autorisé ou non conforme à sa Zone réservée. Au cas où il soupçonnerait un usage inapproprié ou un accès non autorisé à sa Zone réservée, le Client s'engage à en informer Dr. Vranjes dans les meilleurs délais. Dr. Vranjes se réserve le droit de vérifier que l'adresse e-mail insérée est correcte en envoyant un e-mail au Client et en demandant l'ouverture et la vérification du lien contenu dans ledit e-mail. Le Client garantit que les informations personnelles communiquées lors de la procédure d’inscription et suite à cette dernière sont complètes et véridiques.

  1. Disponibilité des Commandes

En face de chaque Produit présenté sur le Site d'e-commerce, Dr. Vranjes indique si celui-ci :

  1. Est disponible dans ses entrepôts ;
  2. N’est pas disponible dans ses entrepôts ;
  3. Est disponible « sur demande » ;
  4. Ne peut pas être acheté en ligne.

 

Dr. Vranjes se réserve explicitement la possibilité de ne pas indiquer la disponibilité des Produits présentés sur le Site d'e-commerce.

Dr. Vranjes ne pourra pas donner suite aux ordres d'achat présentant des données incomplètes ou incorrectes, ou bien encore en cas de non-disponibilité des Produits.

La typologie de Produits et/ou de Services publicitaires et leur disponibilité pourra varier à tout moment sans que cela n'implique aucune responsabilité de la part de Dr. Vranjes vis-à-vis du Client.

L'information concernant la disponibilité des Produits et/ou des Services n'est pas juridiquement contraignante, étant entendu que les Produits indiqués comme « non disponibles » ne pourront pas être commandés par le Client.

Lorsqu'un Produit et/ou un Service est indiqué comme disponible « sur demande », cela signifie que ledit Produit n'est pas immédiatement disponible à ce moment-là mais qu'il peut quand même être commandé.

Au cas où les Produits et/ou Services présentés à l'intérieur du Site d'e-commerce ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de l'envoi du Formulaire de commande et que, par conséquent, Dr. Vranjes ne soit pas en mesure de donner suite à l'offre d'achat, Dr. Vranjes procédera à en informer le Client par e-mail et lui remboursera la somme précédemment réglée dans les 15 jours à compter de la date de commande.

Enfin, au cas où les Produits et/ou Services choisis par le Client ne pourraient pas être achetés en ligne, le Client sera redirigé vers la page « points de vente » pour chercher le revendeur de ces Produits le plus près de lui.

  1. Réclamations en garantie sur les Produits

Chaque Produit vendu via le Site d'e-commerce bénéficie de la garantie légale, offerte directement par Dr. Vranjes selon les modalités prévues par la loi et pendant 2 (deux) ans à compter de la date de livraison.

Le Client doit faire valoir la garantie directement dans les deux mois suivant la découverte du défaut en envoyant à Dr. Vranjes une lettre recommandée avec accusé de réception ou technologie équivalente, à l'adresse citée dans le paragraphe d'introduction et en indiquant le défaut trouvé. Pour cette raison, le Client est tenu de conserver la preuve d'achat du Produit.

Sauf preuve contraire, on considère que les défauts de conformité qui se manifestent dans les 6 (six) mois à compter du moment où le Produit a été livré existaient déjà à la livraison, à l'exception des cas où cela serait incompatible avec la nature du Produit ou la nature du défaut de conformité.

La garantie ici décrite s'applique en cas d'usure normale du Produit. À l'inverse, cette garantie ne sera pas applicable en cas de modification apportée au Produit, en cas d'usage inapproprié du Produit ou en cas de non-respect des instructions d'entretien du Produit.

  1. Garanties offertes.

Une fois le défaut de conformité signalé, Dr. Vranjes se réserve le droit de proposer au Client les solutions opportunes disponibles.

En cas de défaut de conformité, le Client a, dans tous les cas et de forme gratuite, droit à la restauration de la conformité du Produit (y compris via le replacement dudit produit), à une réduction de prix adéquate ou à la résolution du Contrat conclu, selon les termes énoncés ci-dessous.

  • Réparation et remplacement

Pour la restauration de la conformité du Produit, le Client peut choisir entre la réparation et le remplacement, du moment que la solution choisie n'est pas impossible ou qu'elle n'impose pas à Dr. Vranjes des coûts disproportionnés par rapport à la solution alternative, en tenant compte de toutes les circonstances et plus particulièrement de :

  1. La valeur que le Produit aurait en l'absence du défaut de conformité ;
  2. L’importance du défaut de conformité ;
  3. La possibilité d'appliquer la solution alternative sans inconvénients significatifs pour le Client.

Dr. Vranjes peut refuser de restaurer la conformité des Produits si la réparation et le remplacement sont impossibles ou si les coûts impliqués sont disproportionnés, en tenant compte de toutes les circonstances, y compris celles indiquées ci-dessus.
Pour la réparation et/ou le remplacement du Produit, le Client devra communiquer à Dr. Vranjes les informations suivantes : numéro de lot du Produit et photos représentant le Produit. Il reste entendu que Dr. Vranjes pourra se réserver le droit de demander des informations supplémentaires au Client pour qu'il puisse exercer son droit de réparation et/ou de remplacement.

  • Réduction du prix ou résolution

Le Client a droit à une réduction proportionnelle du prix ou à la résolution du Contrat dans un des cas suivants :

  1. Vranjes n'a pas effectué la réparation ou le remplacement, ou bien Dr. Vranjes a refusé de restaurer la conformité des Produits ;
  2. Un défaut de conformité se manifeste malgré la tentative de Dr. Vranjes de restaurer la conformité du Produit ;
  3. Le défaut de conformité est tellement grave qu'il justifie la réduction du prix ou la résolution du Contrat de façon immédiate ;
  4. Vranjes a déclaré ou il est clair d'après les circonstances que Dr. Vranjes ne procédera pas à la restauration de conformité du Produit dans un délai raisonnable ou sans inconvénients significatifs pour le Client ;

Un défaut de conformité léger pour lequel il n'était pas possible ou excessivement coûteux de mettre en place un remplacement ou une réduction du prix ne donne en aucun cas droit à la résolution du Contrat. La charge de la preuve concernant le caractère léger du défaut de conformité incombe à Dr. Vranjes. La réduction du prix est proportionnelle à la diminution de la valeur du Produit reçu par le client par rapport à la valeur du Produit conforme.

  • Résolution

Au cas où le Client remplirait les conditions pour bénéficier du droit de résolution du Contrat, il devra exprimer sa décision de résolution du Contrat via une notification spécifique envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception (ou technologie équivalente), à envoyer à Dr. Vranjes aux coordonnées indiquées dans le paragraphe d'introduction.

Au cas où le Client résoudrait le Contrat, dans son intégralité ou en partie, ou en relation à un seul des Produits :

  1. a) Il doit restituer les Produits, aux frais de Dr. Vranjes ;
  2. b) Dr. Vranjes remboursera au Client le prix payé pour le Produit suite à la réception du bien ou, en cas d'article acheté à prix réduit, suite à la réception des preuves fournies par le Client qu'il a restitué le bien.
  • Réparation et remplacement

La réparation ou le remplacement sont effectués :

  1. Gratuitement ;
  2. Dans un délai raisonnable ;
  3. Sans inconvénients significatifs pour le Client.

Au cas où, pour remédier au défaut de conformité, il faudrait réparer ou en remplacer les Produits, le Client doit les mettre à la disposition de Dr. Vranjes selon les modalités définies par Dr. Vranjes, qui reprendra les Produits remplacés à ses propres frais.

  1. Transporteur et expéditions

Les frais d'envoi relatifs à l'exercice des garanties ici définies sont à la charge de Dr. Vranjes, qui pourra décider, à son entière discrétion, du transporteur à utiliser et des modalités d'expédition. Le Client, quant à lui, est tenu de respecter les conditions d'expédition définies par Dr. Vranjes.

  1. Remboursements

Tout crédit de sommes dues en application de la garantie sera effectué par Dr. Vranjes dans des délais raisonnables, conformément au Contrat, via le même moyen de paiement utilisé par le Client pour la conclusion du Contrat, à moins que le Client n'ait expressément communiqué le contraire à Dr. Vranjes.

  1. Garanties supplémentaires

Des garanties commerciales supplémentaires offertes par les producteurs et les tiers ont valeur contraignante pour ces derniers selon les conditions établies dans la déclaration de garantie commerciale et dans la publicité pertinente, et ces garanties doivent être considérées comme exclues du rapport entre Dr. Vranjes et le Client.

Dr. Vranjes se réserve le droit de contacter le Client pour lui faire part de ses suggestions quant à l'utilisation correcte du Produit, y compris relativement aux variations environnementales ou météorologiques, ainsi que pour lui envoyer des pièces de rechange ou des biens ultérieurs lui permettant de mieux profiter du Produit.

  1. Prix

Les prix des Produits et/ou des Services et les frais d'envois relatifs pourraient être sujets à des modifications et incluent la TVA, le cas échéant.

Au cas où le prix d'un Produit et/ou d'un Service serait réduit en pourcentage, le pourcentage indiqué sera appliqué au prix pratiqué sur le Site d'e-commerce le jour précédant la réduction.

Les prix des Produits et/ou des Services, toutes taxes comprises, sont indiqués sur la fiche produit. Les frais d'envoi, qui sont inclus dans le prix total affiché sur le Formulaire de commande, seront débités au Client à un tarif forfaitaire variable selon le volume complet du colis. Ils seront gratuits pour les commandes de plus de [40] euros.

Les prix des Produits et/ou Services sont valables jusqu'à la finalisation des procédures d'achat.

  1. Moyens de paiement
    Le Client peut effectuer le paiement de la somme due par :
  • Carte de crédit
  • PayPal (avec un compte PayPal)
  • Virement bancaire
  • Paiements locaux
  • Google Pay
  • Apple Pay

Dr. Vranjes se réserve le droit de modifier ou d'étoffer, à tout moment, les moyens de paiement utilisables par le Client, restant entendu que les moyens considérés comme utilisables seront ceux publiés sur le Site d'e-commerce au moment de l'envoi de la commande par le Client.

12.1      Carte de crédit

En cas de paiement par carte de crédit, une fois que les données de la carte de crédit auront été vérifiées et que l'autorisation de prélèvement de la société émettrice de la carte de crédit utilisée par le Client aura été reçue, le Client sera débité du prix indiqué sur le Formulaire de commande.

Les données des cartes de crédit – à savoir le numéro de carte, la date d'expiration et le cryptogramme visuel – fournies par le Client pour régler la commande sont protégées et sont envoyées directement à la société bancaire gérant ces paiements. Le paiement est effectué directement sur un serveur sécurisé avec un cryptage SSL, de façon à garantir la sécurité absolue de la transaction.

En cliquant sur la case « mémoriser », le Client accepte que le numéro de la carte de crédit et sa date d'expiration soient conservés et mémorisés pour les commandes ultérieures.

12.2 PayPal

En cas de paiement par PayPal, lorsque le Client enverra la commande, la session Web sera transférée sur le site Web sécurisé de PayPal. Sur ce site, le Client pourra régler le prix en utilisant son compte PayPal selon les conditions d'utilisation du service PayPal souscrit par le Client à ce moment ou précédemment, sans communiquer en aucune manière ses données financières à Dr. Vranjes. Le prix est débité sur le compte PayPal du Client de façon immédiate lors de l'envoi de la confirmation de commande.

12.3 Virement bancaire

En cas de paiement par virement bancaire anticipé, la commande ne sera traitée qu'une fois que le montant total a été crédité.

12.4 Paiements locaux

Les paiements sont gérés de façon autonome par des services tiers. Ce site Web ne recueille aucune donnée relative au paiement telle que les numéros de carte de crédit, mais il reçoit une notification une fois que le paiement a été effectué avec succès. Les informations fournies ne seront pas partagées avec Dr. Vranjes, mais elles seront gérées directement par l'application. Dr. Vranjes décline toute responsabilité en cas de retard et/ou de dommage en phase de remboursement.

Les paiements sont disponibles dans les pays suivants :

- Bancontact : Belgique

- EPS : Autriche

- giropay : Allemagne

- iDEAL : Pays-Bas

- Klarna Pay now / SOFORT : Autriche, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Espagne, Royaume-Uni

- MyBank : Italie

- P24 : Pologne

12.5 Apple Pay

Les paiements sont gérés de façon autonome par des services tiers. Ce site Web ne recueille aucune donnée relative au paiement telle que les numéros de carte de crédit, mais il reçoit une notification une fois que le paiement a été effectué avec succès. Les informations fournies ne seront pas partagées avec Dr. Vranjes, mais elles seront gérées directement par l'application. Dr. Vranjes décline toute responsabilité en cas de retard et/ou de dommage en phase de remboursement.

12.6 Google Pay

Les paiements sont gérés de façon autonome par des services tiers. Ce site Web ne recueille aucune donnée relative au paiement telle que les numéros de carte de crédit, mais il reçoit une notification une fois que le paiement a été effectué avec succès. Les informations fournies ne seront pas partagées avec Dr. Vranjes, mais elles seront gérées directement par l'application. Dr. Vranjes décline toute responsabilité en cas de retard et/ou de dommage en phase de remboursement.

En aucun cas le prix des Produits et/ou des Services ne pourra varier selon le moyen de paiement choisi.

  1. Expédition et livraison des Produits

Dr. Vranjes n'est pas tenue d'expédier les Produits avant réception de leur paiement. Une fois le paiement du prix dû reçu, Dr. Vranjes s'engage à expédier les Produits dans un délai de 10 jours ouvrés.

L'expédition est limitée au territoire desservi par la boutique compétente. Dr. Vranjes garantit l'expédition des Produits par des transporteurs express sélectionnés en fonction du Produit et du lieu de livraison.

Le Client peut consulter l'état de ses commandes grâce à la fonction « Suivi de commande » fournie par le transporteur choisi pour la livraison, qui est disponible dans la Zone réservée. Cette consultation pourra être effectuée par le Client seulement après l'expédition des Produits.

  1. Contrôle de l'intégrité du Produit

Le Client est tenu de contrôler, au moment même de la livraison du Produit, que l'emballage et/ou les Produits sont intacts, non endommagés et non altérés.

Le Client est également tenu de vérifier que les étiquettes des Produits sont intactes au moment même de la livraison des Produits.

Tout endommagement de l'emballage du colis ou des Produits doit être immédiatement signalé par le Client, en émettant une réserve à ce sujet sur la preuve de livraison du transporteur lorsqu'il accepte le colis. Le Client devra également le signaler à Dr. Vranjes dans les 48 heures suivant la livraison, par lettre recommandée avec accusé de réception ou technologie équivalente.

Dans le cas contraire, et en particulier une fois le document du transporteur signé sans aucune contestation, le colis sera considéré comme reçu sans aucune réserve.

Les emballages particuliers, si demandés, devront être approuvés par Dr. Vranjes et leur coût sera à la charge du Client et déclaré dans le Formulaire de Commande ou, si demandé ultérieurement, ce coût sera communiqué par écrit par Dr. Vranjes lors de l'envoi du Formulaire de Commande et dans tous les cas avant l'expédition.

Le Client est tenu de prendre connaissance des instructions pour la bonne conservation des Produits telles qu'indiquées sur les étiquettes des Produits. Plus particulièrement, le Client est tenu de conserver les Produits dans un environnement frais et sec, à l'abri d'éventuelles sources de chaleur et en évitant toute exposition excessive à des sources de lumière. Le Client a connaissance du caractère inflammable des Produits. Le Client est également tenu de prendre connaissance de la liste des ingrédients des Produits, dans la mesure où ils contiennent des substances potentiellement allergènes. Le Client est tenu d'observer les précautions particulières indiquées sur les étiquettes pour un usage correct des Produits, en particulier en évitant leur utilisation excessive. Le Client est tenu de prendre connaissance de la durée de vie minimale ou de péremption indiquée sur l'étiquette et/ou l'emballage des Produits. Il reste entendu que les Produits pourraient perdre leurs caractéristiques d'origine une fois le délai indiqué sur l'étiquette des Produits écoulés.

  1. Retards de livraison

Au cas où, pour des causes non imputables à Dr. Vranjes, il ne serait pas possible de livrer les Produits selon les modalités et dans les délais indiqués, Dr. Vranjes le communiquera au Client et l'informera, dans la mesure du possible, des nouveaux délais et modalités de livraison. À travers la conclusion du Contrat, le Client accepte l'éventualité de tels retards. Au cas où le retard de livraison serait supérieur à 90 jours par rapport à ce qui est indiqué, le Client aura la possibilité de résoudre le Contrat.

  1. Droit de rétractation

Le Client a le droit de se rétracter du Contrat conclu avec Dr. Vranjes sans en indiquer les raisons et sans aucune pénalité sous 14 (quatorze) jours à compter de la date où le Client ou un tiers autre que le transporteur entre physiquement en possession du Produit. La date indiquée sur la confirmation de livraison du transporteur fera foi.

Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit envoyer à Dr. Vranjes une communication écrite, via e-mail ou courrier ordinaire, indiquant qu'il souhaite exercer son droit de rétractation ainsi que

  • Le numéro de la commande qui a donné lieu au Contrat dont il souhaite se rétracter.
  • Le code du Produit ;
  • Le nombre d'unités du Produit commandé ;
  • La photographie du Produit ;
  • La date de commande ;
  • La date de livraison ;
  • Le nom de l'acheteur ;
  • L’adresse de l'acheteur.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le Client envoie la notification relative à l'exercice du droit de rétractation avant la fin de la période de rétractation, et elle devra nécessairement être suivie d'une confirmation par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 (quarante-huit) heures qui suivent.

Au cas où le Client exercerait son droit de rétractation, il est tenu de restituer les Produits à Dr. Vranjes sans retard injustifié et dans tous les cas sous 14 (quatorze) jours ouvrés à compter de la date de notification de rétractation. Ainsi, le délai est respecté si le Client réexpédie les Produits avant la fin de la période de 14 (quatorze) jours à compter de l'envoi de la notification de rétractation.

Les Produits devront être restitués à l'adresse suivante :

Dr. Vranjes Firenze S.p.A.

Via E. Majorana, 73

Località Osmannoro

50019

Sesto Fiorentino (FI)

Italia

 

[XXX].

Il reste entendu que les Produits non scellés seront considérés comme non éligibles à la restitution pour des raisons hygiénico-sanitaires, y compris, entre autres, les Produits sans couvercle et/ou bouchon.

Si le Client se rétracte du Contrat, tous les paiements qu'il a effectués à Dr. Vranjes seront remboursés, y compris les frais d'envoi, sans retard injustifié et dans tous les cas pas plus de 14 (quatorze) jours à compter de la date où Dr. Vranjes a été informée de la décision de rétractation.

Les remboursements seront effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf communication expresse contraire à Dr. Vranjes de la part du Client.

Le remboursement peut être suspendu par Dr. Vranjes jusqu'à la réception des Produits ou bien jusqu'à ce que le Client prouve qu'il a bien réexpédié les Produits.

Les coûts liés à la restitution des Produits sont entièrement à la charge du Client.

Le Produit devra être restitué intact et dans son emballage d'origine. Au cas où le Client exerce son droit de rétractation d'une façon non conforme aux modalités et aux termes prévus par le présent article, il n'aura pas droit au remboursement.

Au cas où les Produits seraient retournés à Dr. Vranjes par le transporteur pour le motif « adresse inconnue », le Client sera contacté par Dr. Vranjes et il pourra choisir de se faire réexpédier la commande (si le Produit est encore disponible) ou bien de se faire rembourser le montant déjà payé.

Au cas où la commande comporterait plusieurs Produits, Dr. Vranjes se réserve la possibilité de procéder directement au remboursement de la somme payée par le Client lorsque plusieurs produits d'un même Formulaire de commande lui sont retournés pour le motif « adresse inconnue ».

Au cas où les Produits seraient retournés à Dr. Vranjes par le transporteur pour le motif « adresse inconnue », (colis) « non récupéré » ou (colis) « refusé », Dr. Vranjes ne garantit pas au Client la possibilité de réserver les mêmes Produits au cas où ces derniers seraient épuisés, et pourra, par conséquent, procéder au remboursement de la commande.

Dans les trois derniers cas, lorsque la livraison n'a pas pu être effectuée en raison d'une faute imputable au Client, Dr. Vranjes se réserve la possibilité de facturer au Client les frais d'envoi pour le retour.

  1. Législation applicable et tribunal compétent

Le Contrat est régi par la Loi italienne.

En cas de litige lié, directement ou indirectement, à l'interprétation du Contrat, le tribunal compétent est celui du Consommateur, c'est-à-dire celui du lieu de domicile ou de résidence du Client, s'ils se trouvent sur le territoire italien.

  1. Réclamations

Pour toute réclamation, merci de contacter Dr. Vranjes directement aux coordonnées indiquées dans le paragraphe d'introduction.

  1. Confidentialité

Le Client est tenu de prendre connaissance de la politique de confidentialité directement sur le Site d'e-commerce, dans la section Service clients – Politique de confidentialité [https://drvranjes.fr/fr/privacy-policy]

  1. Contact

Il est possible de contacter directement Dr. Vranjes, pour quelque motif que ce soit, en écrivant à [ecommerce@drvranjes.it] ou depuis le Site d'e-commerce dans la section [https://drvranjes.fr/fr/contact].

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