POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente note d’information (ci-après « Politique de confidentialité ») concerne le traitement de vos données personnelles effectué par Dr. Vranjes Firenze S.p.A., dont le siège social se trouve Via S. Pertini, 5 - Commune Antella 50012 Bagno a Ripoli (Florence), Italie, N° de TVA : 01648260519, privacy@drvranjes.it (ci-après le « Responsable » ou « Dr. Vranjes »), conformément au Règlement UE 2016/679 (ci-après « RGPD »). Dr. Vranjes pourra traiter vos données personnelles, en qualité de Personne concernée et/ou Contractant, selon la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

 

  1. Identité et coordonnées du Responsable et du DPO

Dr. Vranjes est le Responsable du traitement. Compte tenu du fait que le Responsable est établi sur le territoire italien, aucun représentant n’a été désigné. Le Responsable a nommé un délégué à la protection des données personnelles (« DPO »), en vertu de l’art. 37 du RGPD. Le DPO peut être contacté à l'adresse suivante : dpo@drv.it.

 

  1. Finalités et base juridique du traitement

Vos données personnelles seront traitées aux fins suivantes :

  1. À des fins contractuelles, notamment pour vous permettre d’acheter des services et des produits via la boutique e-commerce de Vranjes. La base juridique du traitement est la nécessité de traiter vos données personnelles en vue de l'exécution du contrat. Vous êtes dans l'obligation de communiquer vos données personnelles. Dans le cas contraire, aucun contrat ne pourra être conclu ;
  2. Pour vous envoyer des communications de marketing direct, des newsletters, du matériel publicitaire, au moyen de systèmes traditionnels de contact et de systèmes informatiques automatisés, dont des communications commerciales ou promotionnelles par e-mail ou SMS, ou en vue de recherches et d’analyses de marché. La base juridique du traitement est le consentement, exprimé conformément à la Politique de confidentialité ;
  3. Pour les activités visant à déterminer vos habitudes et préférences à l’aide de techniques de profilage en vue de vous offrir un service personnalisé. La base juridique est votre consentement, exprimé conformément à la Politique de confidentialité. En ce qui concerne les données personnelles traitées, la communication des données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle. Vous avez la possibilité de fournir ces dernières. En cas de non-communication de telles données, la Société ne sera pas en mesure de vous offrir un service personnalisé ;
  4. À des fins liées à des obligations légales. La base juridique du traitement est l’obligation légale de Vranjes de traiter les données personnelles conformément à la législation applicable.

 

  1. Modalités d’expression du consentement

Vous pourrez donner votre consentement en signant un document informatisé, en cochant également des cases prévues à cet effet.

 

  1. Modalités de traitement et logique
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point a) numéro 2 de la Politique de confidentialité (finalités contractuelles et précontractuelles), le traitement sera effectué via des logiques automatisées et l’utilisation de logiciels de gestion de type CRM qui permettront de gérer au mieux l’exécution du contrat ;
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point b) numéro 2 de la Politique de confidentialité (finalités de marketing), le traitement sera effectué via des logiciels d’envoi d’informations commerciales ;
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point c) numéro 2 de la Politique de confidentialité (profilage), le traitement sera effectué via des logiciels de type CRM qui permettent de définir les goûts et les préférences afin de vous offrir des services et des communications personnalisés. Pour obtenir de plus amples informations, consultez le point suivant de la Politique de confidentialité ;
  • Relativement aux données personnelles traitées et conservées en vue des finalités visées au point d) numéro 2 de la Politique de confidentialité (fins légales), le traitement sera effectué via des supports papier, des logiques automatisées et l’utilisation de logiciels de gestion de type CRM qui permettront de gérer au mieux l’exécution des obligations légales.

 

  1. Processus décisionnel automatisé et profilage

Si vous acceptez le traitement des données personnelles pour pouvoir bénéficier de services personnalisés via le profilage, ces mêmes données pourront faire l'objet d’un processus décisionnel automatisé, à l'aide d’un algorithme spécial qui décidera des communications les plus adaptées à votre profil ou de celles qui sont les plus susceptibles de vous intéresser. Le traitement ainsi effectué entraîne, à titre d’exemple, l’envoi de communications commerciales hautement ciblées, de réductions, d’invitations à des événements susceptibles de vous intéresser, etc.

Conformément à l’article 22 du RGPD, vous êtes en droit :

  • De faire intervenir un être humain dans le processus décisionnel de la Société;
  • De donner votre avis ;
  • D’obtenir une explication concernant la décision prise par la Société;
  • De contester cette même décision.

 

  1. Source dont sont tirées les données personnelles

Seules les données personnelles fournies conformément à la Politique de confidentialité seront traitées. Dr. Vranjes ne traitera aucune donnée personnelle provenant de sources publiquement accessibles.

 

  1. Destinataires et catégories de destinataires des données personnelles

Les destinataires des données personnelles pourront être :

  • Des sociétés de communication qui effectuent des activités de communication commerciale et de profilage pour le compte du Responsable, lorsqu’un consentement a été donné, lesquelles endossent le rôle de responsables du traitement ;
  • Des sociétés qui offrent des services d’information, y compris notamment celles qui fournissent des services d’hébergement ;
  • Des sociétés qui réalisent des études statistiques et de marché, lorsqu’un consentement a été donné ;
  • Des cabinets d’audit ;
  • Des sociétés partenaires du Responsable.

 

  1. Catégories de données

Seront traitées les données personnelles. Les données personnelles particulières définies à l’article 9 du RGPD ne pourront en aucun cas être traitées.

 

  1. Transfert des données

Dr. Vranjes a l’intention de transférer les données personnelles à des entités établies dans un pays tiers à l’Union européenne ou à une organisation internationale.

De telles entités sont susceptibles d’être représentées, par exemple, par :

  • Des sociétés de communication qui effectuent des activités de communication pour le compte du Responsable ;
  • Des prestataires de services des sociétés de communication ;
  • Des filiales et/ou des sociétés mères.

Le transfert de données personnelles vers de telles entités, qu’elles soient établies dans un pays tiers ou une organisation internationale, est effectué en présence d’une décision d’adéquation émise par la Commission européenne, laquelle a vérifié la manière dont le pays tiers, le territoire ou un ou plusieurs secteurs spécifiques au sein du pays tiers, ou l'organisation internationale en question, garantissent un niveau de protection adéquat des droits. Dans tous les cas, s’il le juge opportun, Dr. Vranjes se réserve le droit de conclure des accords spécifiques et distincts obligeant de telles entités à adopter des mesures de sécurité appropriées, également en matière d’organisation, destinées à offrir des garanties adéquates au regard de vos droits. Les données personnelles pourront ainsi être transférées vers les pays suivants : États-Unis d’Amérique. Afin d’obtenir une copie desdites données personnelles ou le lieu où ces dernières ont été divulguées, il suffit d’envoyer votre demande à Dr. Vranjes, aux adresses suivantes : Via S. Pertini, 5 - Località Antella 50012 Bagno a Ripoli (FI), Italie ou privacy@drvranjes.it.

 

  1. Durée de conservation des données personnelles
  • Les données personnelles traitées et conservées en vue des finalités visées au point a) et d), numéro 2 (finalités contractuelles et précontractuelles et exécution d’obligations légales) sont traitées et conservées par Vranjes conformément à la législation en vigueur, dans tous les cas pour une période n'excédant pas 10 ans à compter de la cessation des effets du contrat en cas de conclusion de celui-ci, sauf si la loi en dispose autrement ;
  • Les données personnelles traitées en vue des finalités visées au point b) numéro 2 de la présente note d’information (finalités de marketing) sont traitées et conservées par Vranjes jusqu’à ce que vous en demandiez la suppression et/ou la révocation, en qualité de Personne concernée ;
  • Les données personnelles traitées en vue des finalités visées au point c), numéro 2 (finalités de détermination des préférences) sont traitées et conservées par la Société pour une période n'excédant pas 12 mois à compter de leur collecte.

 

  1. Caractère facultatif du consentement et conséquences découlant du non-consentement
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point a) numéro 2 de la présente note d’information (finalités contractuelles et précontractuelles), la communication de données personnelles constitue une obligation. Si vous ne communiquez pas de telles données, aucun contrat ne pourra être conclu.
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point b) numéro 2 de la présente note d’information (finalités de marketing), la communication de données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle. Vous avez la possibilité de fournir ces dernières. Si vous ne communiquez pas de telles données, Vranjes ne pourra effectuer aucune activité de marketing.
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point c) numéro 2 de la présente note d’information (finalités de détermination des préférences), la communication de données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle. Vous avez la possibilité de fournir ces dernières. Si vous ne communiquez pas de telles données, la Société ne pourra effectuer aucune activité de profilage.
  • Relativement aux données personnelles traitées en vue des finalités visées au point d) numéro 2 de la présente note d’information (obligations légales), la communication de données personnelles constitue une obligation légale.

 

  1. Vos droits
    1. Droit d’opposition

En tant que Personne concernée, vous pouvez faire valoir votre droit d’opposition selon les termes suivants :

  • Le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons liées à votre situation particulière, au traitement des données personnelles vous concernant conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettres e) ou f) du RGPD. Vranjes s’abstiendra de traiter ultérieurement vos données personnelles, à moins que la Société ne prouve l’existence de raisons légitimes et impérieuses justifiant de procéder au traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou justifiant de constater, d’exercer ou de défendre un droit en justice ;
  • Lorsque les données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles effectué à de telles fins, y compris au profilage dans la mesure où il est lié au marketing direct ;
  • En cas d’opposition au traitement à des fins de marketing direct, les données personnelles ne seront plus traitées à de telles fins. Vous avez également la possibilité de vous opposer uniquement en partie au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct, en vous opposant par exemple au seul envoi de communications promotionnelles via des outils automatisés et/ou numériques, ou bien à l'envoi de communications papier et/ou à la réception d’appels téléphoniques ;
  • Dans le cas où vos données personnelles sont traitées à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques au titre de l'article 89, paragraphe 1 du RGPD, vous êtes en droit de vous opposer au traitement des données personnelles pour des raisons liées à votre situation particulière, à moins que ce traitement ne soit nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public.
    1. Autres droits

Dr. Vranjes veut également vous informer de l'existence des droits suivants dont vous bénéficiez :

  • Droit d’accès: vous êtes en droit d’obtenir de Vranjes la confirmation qu’un traitement de vos données personnelles est en cours ou non et d’accéder auxdites données personnelles et à certaines informations, conformément à l'article 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification: vous êtes en droit d’obtenir de Vranjes la rectification des données personnelles inexactes vous concernant dans les meilleurs délais. Compte tenu des finalités du traitement, vous êtes en droit d’obtenir l’intégration des données personnelles incomplètes, en fournissant également une déclaration complémentaire, conformément à l'article 16 du RGPD ;
  • Droit à l’effacement des données, dont droit au retrait du consentement: vous êtes en droit d’obtenir de Vranjes l’effacement de vos données personnelles dans les meilleurs délais ou de retirer votre consentement au traitement, si les motifs définis à l’article 17 du RGPD sont présents. Vous êtes en droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela ne porte préjudice à la légalité du traitement fondée sur le consentement que vous avez fourni avant le retrait ;
  • Droit à la limitation du traitement: vous êtes en droit d’obtenir de Vranjes la limitation du traitement, lorsque les hypothèses définies à l’article 18 du RGPD sont réunies ;
  • Droit à la portabilité des données: vous êtes en droit de recevoir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine vos données personnelles fournies au Responsable et vous êtes en droit de les transmettre à un autre Responsable sans entrave de la part de Vranjes, comme prévu à l'article 20 du RGPD ;
  • Droit d’opposition du contractant aux communications commerciales: en tant que contractant, vous êtes en droit de vous opposer à tout moment et gratuitement à la réception de communications commerciales de la part de Vranjes ;
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité garante: vous êtes en droit d’introduire une réclamation auprès de l'Autorité garante pour la protection des données personnelles, afin de dénoncer une violation des règles de protection des données personnelles, conformément à l'article 77 du RGPD.

 

  1. Comment exercer vos droits

Vous pourrez exercer les droits indiqués dans la Politique relative aux cookies en adressant directement vos demandes à Dr. Vranjes à l’adresse e-mail privacy@drvranjes.it, ou bien au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse Via S. Pertini, 5 - Località Antella 50012 Bagno a Ripoli (FI), Italie.

Vous pourrez introduire une demande auprès de l’Autorité garante pour la protection des données personnelles selon les modalités prévues sur le site officiel, en l'envoyant aux adresses disponibles sur le lien https://www.garanteprivacy.it/home/footer/contatti.

 

  1. Accessibilité à la note d’information

La Politique de confidentialité est disponible à l’URL https://drvranjes.fr/fr/privacy-policy ou bien auprès de Dr. Vranjes. Sur demande expresse, la société Dr. Vranjes pourra fournir les informations de manière orale, à condition d’avoir une preuve de votre identité, via une demande par téléphone adressée au + 39 055 612 0735.

 

  1. Modifications

Dr. Vranjes pourra également réviser la Politique de confidentialité pour s’adapter aux modifications apportées à la législation nationale et/ou de l’Union européenne, ou bien aux innovations technologiques. Les éventuelles nouvelles versions de la Politique de confidentialité figureront sur le Site. Nous vous invitons à contrôler régulièrement la Politique de confidentialité. Chaque modification vous sera notifiée à travers une fenêtre pop-up sur le Site ou différentes modalités et/ou différents outils informatiques.

Si Dr. Vranjes modifiait la Politique de confidentialité de manière substantielle, en prévoyant de nouvelles finalités de traitement et/ou catégories de données personnelles traitées, Dr. Vranjes se chargerait elle-même de vous en informer, en vous demandant votre consentement nécessaire, à travers une fenêtre pop-up sur le Site ou différentes modalités et/ou différents outils informatiques.

TRAITEMENT DES DONNÉES EFFECTUÉ PAR DR. VRANJES FIRENZE S.P.A. À DES FINS DE MARKETING ET DE CRÉATION DE PROFILS

Dans le cadre de l’utilisation du site Internet https://drvranjes.fr/fr/privacy-policy, la présente déclaration de confidentialité régit le traitement des données personnelles suivies par Dr. Vranjes Firenze S.p.A., dont le siège est sis Via S. Pertini, 5 - Località Antella 50012 Bagno a Ripoli (FI), Italie, numéro de TVA 06511260488, e-mail : privacy@drvranjes.it, (ci-après dénommé « le Propriétaire »), en conformité avec les normes en vigueur en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement de lUE 2016/679 (ci-après dénommé « RGPD »).

 

1.  Identité et coordonnées du propriétaire de la déclaration de confidentialité

Le propriétaire de la présente déclaration de confidentialité est Dr. Vranjes Firenze S.p.A.

Le Propriétaire étant établi sur le territoire italien, aucun représentant n'a été désigné.

 

2.  Coordonnées du responsable de la déclaration de protection des données personnelles 

Le Propriétaire a désigné Simone Bonavita comme responsable de la déclaration de protection des données personnelles. Il sera possible de contacter Simone Bonavita auprès du Propriétaire ou par e-mail : dpo@drvranjes.it

 

3.  Modalités de traitement 3.1 Cookies et données environnementales 

COOKIES TECHNIQUES 

  • Cookies de navigation, de fonctionnalité, de session : Ces cookies permettent d'assurer le bon fonctionnement du site. L’utilisation des cookies de session (qui ne sont pas mémorisés de manière permanente dans l'appareil de l'utilisateur et qui sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur) est strictement limitée à la transmission des numéros d’identification des sessions concernées, nécessaires à l'exploration sécurisée et performante du site. Ces cookies se distinguent sur différents points :

-  activités strictement nécessaires au fonctionnement du site : les cookies utilisés pour enregistrer la session de l’Utilisateur et mener d'autres activités strictement nécessaires au fonctionnement de l'application, par exemple en ce qui concerne la distribution du trafic ;

activités concernant l'enregistrement des préférences, l'optimisation et les statistiques : les cookies utilisés pour enregistrer les préférences de navigation et optimiser l’expérience de navigation de l’Utilisateur. Parmi ces cookies, on trouve par exemple ceux qui définissent les préférences de langue et de devise ou ceux pour la gestion des statistiques utilisées par le Propriétaire du site.

 

  • Cookies statistiques : le site utilise des cookies statistiques créés directement par le Propriétaire de confidentialité ou cédés par des tiers. Dans ce dernier cas, certains outils ont été adoptés afin de réduire leur pouvoir d’identification, par exemple en masquant des parties importantes des adresses IP ainsi traitées. De plus, l’emploi de ces cookies statistiques par des tiers a été soumis à des restrictions de nature contractuelle qui obligent le tiers à les utiliser exclusivement pour la fourniture du service, à les stocker séparément et à ne pas les « enrichir » ou les « croiser » avec d'autres informations dont elle dispose. En ce qui concerne spécifiquement les cookies de Google Analytics, les informations concernant l’utilisation du site générées par l'usage des cookies seront transférées par le navigateur de l'utilisateur à Google Inc., dont le siège est sis au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis, et stockées sur les serveurs de cette même société.

 

Les normes en matière de confidentialité de Google, que nous invitons les utilisateurs à lire, sont disponibles à l'adresse suivante :

https://policies.google.com/privacy?hl=fr

La déclaration de confidentialité  portant  sur les   services  de Google Analytics est disponible   à  l'adresse suivante :

https://support.google.com/analytics/answer/6004245

 

  • Données de navigation et variables denvironnement : Les systèmes informatiques et les procédures gérant le fonctionnement du site acquièrent automatiquement, au cours de leur fonctionnement normal, certaines données personnelles relatives à la navigation de l'utilisateur, y compris des variables d’environnement. À titre d’exemple, rentrent dans cette catégorie de données :
  • les adresses IP des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui bénéficient du service ;
  • le nombre d'accès au site ;
  • les pages affichées ;
  • la date et l’heure des accès au site ;
  • l’adresse URL sur laquelle était le navigateur avant d'afficher notre page ;
  • le type de navigateur ;
  • le système d’exploitation utilisé.

 

 

COOKIES NON TECHNIQUES

  • Cookies de profilage : le site utilise des cookies de profilage fournis par des tiers. Ils servent en particulier aux activités suivantes :

-   interaction avec les réseaux sociaux et des plateformes externes : ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux, ou avec d’autres plateformes externes, directement depuis les pages de cette application. Ces interactions et les informations acquises par l’application demeurent soumises aux règles de confidentialité de l’Utilisateur propres à chaque réseau social.

Dans le cas où un service d’interaction avec les réseaux sociaux serait installé, il est possible que celui-ci collecte malgré tout des données de trafic relatives aux pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n’utilisent pas le service.

AddThis (Addthis Inc.) : il s'agit d’un service fourni par Clearspring Technologies Inc. qui affiche un widget permettant une interaction avec les réseaux sociaux et avec des plateformes externes, et qui assure le partage des contenus de cette application. En fonction de la configuration en place, ce service peut afficher des widgets appartenant à des tiers, par exemple aux gestionnaires des réseaux sociaux sur lesquels les interactions sont partagées. Dans ce cas, les tiers qui fournissent le widget auront eux aussi connaissance des interactions ayant lieu et des données d’utilisation relatives aux pages sur lesquelles le service est installé.

Données personnelles collectées : Cookies et données d’utilisation.

 Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Remarketing et ciblage comportemental : permet à cette application et à ses partenaires de communiquer, d’optimiser et de fournir des annonces publicitaires sur la base de l’utilisation passée de cette application par l’Utilisateur. Cette activité est effectuée grâce au pistage des données d’utilisation et à l’utilisation de cookies ; ces informations sont ensuite transférées aux partenaires auxquels l’activité de remarketing et de ciblage comportemental est associée. Outre les possibilités de se désinscrire offertes par les services de suivi identifiés, l'Utilisateur peut choisir de refuser de recevoir des cookies relatifs à un service tiers en se rendant sur la page de désinscription de la Network Advertising Initiative. 

Facebook Remarketing (Facebook, Inc.) : il s'agit d’un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Facebook, Inc. qui relie l'activité de cette application au réseau publicitaire de Facebook. Données personnelles collectées : Cookies et données d’utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité Désinscription.

Adwords Remarketing (Google Inc.) : il s'agit d’un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Google Inc. qui relie l'activité de cette application au réseau publicitaire Adwords et au cookie Doubleclick.

Données personnelles collectées : Cookies et données d’utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité Désinscription.

 

-  Statistiques : les services décrits dans la présente section permettent au Propriétaire de contrôler et d'analyser les données de trafic et servent à garder la trace du comportement de l’Utilisateur.

Google Analytics avec IP pseudonymisée (Google Inc.) : il s'agit d’un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (ci-après dénommé « Google »). Google utilise les données personnelles collectées dans le but de pister et d’analyser la façon dont cette application est utilisée, de générer des rapports et de les partager avec les autres services développés par Google. Google a la capacité d’utiliser ces données personnelles dans le but de mettre en contexte et de personnaliser les annonces de son propre réseau publicitaire. Cette intégration de Google Analytics rend votre adresse IP non identifiable. Sur le territoire des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres pays membres de l’Espace économique européen, cette pseudonymisation fonctionne sur la base d’une abréviation de l’adresse IP des Utilisateurs. Dans certains cas exceptionnels, l'adresse IP sera envoyée aux serveurs de Google puis abrégée sur le territoire des États-Unis. Données personnelles collectées : Cookies et données d’utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité Désinscription

 

Suivi des conversions de Facebook Ads (Facebook, Inc.) : il s'agit d’un service de statistiques fourni par Facebook, Inc. qui associe les données provenant du réseau publicitaire de Facebook avec les actions menées dans le cadre de l’utilisation de cette application.

Données personnelles collectées : Cookies et données d’utilisation.

 Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité

 

 

Éliminer et désactiver les cookies

Dans la mesure où les cookies sont des fichiers de texte classiques, il est possible d’y accéder en utilisant des programmes de traitement de texte.

Dans tous les cas, il est possible de configurer son navigateur de façon à l’empêcher de traiter les cookies.

 

Éliminer/désactiver les cookies avec Firefox :

https://support.mozilla.com/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information

Éliminer/désactiver les cookies avec Edge :

https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4027947/windows-delete-cookies

Éliminer/désactiver les cookies avec Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

 

3.2 Données fournies volontairement par l'utilisateur

Les données fournies librement et à titre facultatif par l'utilisateur par l’envoi de courriers électroniques aux adresses fournies sur le site pourront être acquises dans le but indiqué au point 4.

En particulier, en plus de l'adresse e-mail indispensable pour répondre à l’émetteur, d’autres données personnelles contenues dans la communication concernée sont susceptibles d'être traitées.

 

4. Finalité et fondement juridique du traitement

Pour envoyer des communications de marketing direct, des lettres d’information, des supports publicitaires au moyen de systèmes de communication classiques et de systèmes informatiques automatisés, notamment des communications commerciales ou promotionnelles par courrier électronique ou SMS, ou dans le but d’effectuer des recherches et des analyses de marché. Dans ce cas, c’est le consentement, exprimé conformément à la présente déclaration, qui constitue le fondement juridique.

Pour les activités de profilage et de détermination des habitudes et des préférences de l’utilisateur, c’est le consentement, exprimé conformément à la présente déclaration, qui constitue le fondement juridique.

 

5. Moyens dexpression du consentement

Le consentement au traitement de données personnelles par des cookies non techniques pourra être exprimé :

  • par un clic sur un bouton spécifique s'affichant dans une bannière.

 

 

6. Origine des données personnelles

Seules les données fournies par l'utilisateur conformément à la présente déclaration et collectées sur le site Internet seront traitées.

 

 7.  Destinataires et éventuelles catégories de destinataires des données personnelles

Les destinataires des données personnelles de l'utilisateur pourront être :

  • les sociétés de communication exerçant des activités de communication commerciale et des activités de profilage pour le compte du Propriétaire, qui sont alors qualifiées de responsables du traitement ;
  • les sociétés qui offrent des services de la société de l’information, notamment celles qui proposent des services d’hébergement.

  

8. Catégories de données

Ce sont les données personnelles de l'utilisateur qui seront traitées.

  

9. Transfert des données personnelles

Il s'agit de l'intention éventuelle du Propriétaire de transférer les données personnelles vers un pays tiers ou une organisation internationale. À titre d’exemple, il peut s'agir :

  • de sociétés de communication qui exercent des activités de communication pour le compte du Propriétaire ;
  • de sociétés qui offrent des services de la société de l’information, notamment celles qui proposent des services d’hébergement ;
  • de fournisseurs de services de la société de communication.

 

Le transfert de données personnelles vers de tels destinataires, qu’ils soient établis dans un pays tiers ou qu'il s'agisse d’une organisation internationale, peut avoir lieu lorsqu’une décision d'adéquation a été adoptée par la Commission européenne, en d'autres termes une fois que cette dernière a constaté par voie de décision que le pays tiers, un territoire ou un ou plusieurs secteurs déterminés dans ce pays tiers, ou l’organisation internationale en question, assure un niveau de protection adéquat. Dans tous les cas, le Propriétaire se réserve le droit, le cas échéant, de conclure des accords spécifiques distincts qui obligent ces destinataires à adopter des mesures de sécurité adaptées, notamment au niveau organisationnel, afin d'offrir des garanties appropriées en matière de protection des données. En particulier, Google Inc. s’est imposé de façon contractuelle la contrainte d’assurer la protection des droits de l'utilisateur. Les données pourront ainsi être transférées dans les pays suivants : Royaume-Uni, États-Unis. Pour obtenir une copie de ces données ou pour connaître le lieu où elles sont mises à disposition, il suffit d’envoyer une demande à cet effet à l'adresse suivante : privacy@drvranjes.it.

  

10. Durée de conservation des données personnelles

Les données personnelles traitées à des fins de marketing peuvent être conservées et traitées tant que le retrait ou l’annulation du consentement n'est pas requis(e) par l'utilisateur.

Les données personnelles traitées dans le but de définir des préférences sont traitées et conservées pendant une période ne pouvant pas dépasser 12 mois à compter de l'acquisition des données collectées.

Dans tous les cas, le Propriétaire se réserve le droit de demander à l'utilisateur de renouveler son consentement au traitement de ses données personnelles et/ou de vérifier la validité des consentements déjà donnés.

 

11. Caractère facultatif du consentement et conséquences de labsence de consentement

En ce qui concerne les données personnelles traitées à des fins de marketing, la communication de données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle. Il existe la possibilité de fournir des données personnelles ; en cas de non-communication de ces données, il ne sera pas possible d’exercer une quelconque activité de marketing ;

En ce qui concerne les données personnelles traitées à des fins de profilage, la communication de données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle. Il existe la possibilité de fournir des données personnelles ; en cas de non-communication de ces données, il ne sera pas possible d’exercer une quelconque activité de profilage.

 

12.  Droits de l'utilisateur 

12.1 Droit dopposition

En ce qui concerne les données personnelles traitées par des cookies techniques visant à permettre le bon fonctionnement du site Internet, la communication des données personnelles ne constitue pas une obligation de nature contractuelle, mais une obligation fondée sur les intérêts légitimes du Propriétaire dans la mesure où, si ces données ne sont pas traitées, le site Internet ne pourra pas fonctionner de manière optimale.

Le consentement est considéré comme facultatif pour les cookies non techniques. Dans ce dernier cas, la non-communication de ces données entraînera uniquement l’incapacité à fournir un service personnalisé. En ce qui concerne les données fournies volontairement par courrier électronique, le consentement est considéré comme facultatif. Toutefois, la non-communication de ces données entraînera l’incapacité à répondre aux utilisateurs ;

En ce qui concerne les données communiquées à des fins contractuelles et précontractuelles, la communication des données personnelles est une obligation de nature contractuelle, nécessaire pour le déroulement des négociations précontractuelles et pour la conclusion du contrat. L'utilisateur a la possibilité de fournir ses données personnelles ; à défaut, il ne sera pas possible de conclure de contrat ni de procéder à des négociations précontractuelles ;

En ce qui concerne les données fournies volontairement par courrier électronique, le défaut de communication de ces données entraînera l’incapacité à répondre aux demandes de l'utilisateur.

 

12.2 Autres droits

Le Propriétaire souhaite également informer l'utilisateur que ce dernier dispose des droits suivants :

  • Droit d'accès : l'utilisateur a le droit d’obtenir de la part du Propriétaire la confirmation qu'un traitement de données personnelles qui le concernent est en cours ou non et, le cas échéant, d’obtenir l'accès à ces données personnelles et à des informations spécifiques, conformément à l’article 15 du RGPD.
  • Droit de rectification : l'utilisateur a le droit d’obtenir du Propriétaire la rectification sans délai des données personnelles qui la concernent. Selon la finalité du traitement, l'utilisateur a le droit de compléter des données personnelles incomplètes, notamment en fournissant une déclaration complémentaire, conformément à l’article 16 du RGPD 
  • Droit deffacement des données, y compris droit de retrait du consentement : l'utilisateur a le droit d’obtenir de la part du Propriétaire l’effacement des données personnelles qui le concernent, sans délai, et le Propriétaire se trouve dans l’obligation d’effacer sans délai ces données personnelles ; l'utilisateur a également le droit de retirer son consentement au regard de l’article 17 du RGPD. En ce qui concerne le droit de retrait du consentement, l'utilisateur a également le droit de retirer son consentement à tout moment sans affecter la légalité du traitement fondé sur le consentement avant son retrait.
  • Droit à la limitation du traitement : l'utilisateur a le droit d’obtenir du Propriétaire la limitation du traitement lorsque l’un des éléments définis au titre de l’article 18 du RGPD s'applique.
  • Droit à la portabilité des données : l'utilisateur a le droit de récupérer les données personnelles le concernant qu’il a fournies au Propriétaire dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre propriétaire sans que le Propriétaire y fasse obstacle, dans les cas et aux conditions spécifiés au titre de l’article 20 du RGPD.

 

 

13. Exercice des droits

Les demandes d’exercice des droits indiqués dans la présente déclaration, notamment le droit à l’effacement et le droit de retirer un consentement donné, devront être adressées directement au Propriétaire à l’adresse suivante : privacy@drvranjes.it. Il est également possible d’exercer ses droits en envoyant à cet effet un courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Via S. Pertini, 5 - Località Antella 50012 Bagno a Ripoli (FI), Italie.

 

14. Disponibilité de la déclaration de confidentialité

Cette déclaration de confidentialité est disponible à l’adresse suivante : https://drvranjes.fr/fr/privacy-policy, ainsi que sur demande auprès du Propriétaire. Sur demande expresse de l'utilisateur, les informations peuvent également être fournies verbalement, sous réserve de confirmation de l’identité de l'utilisateur, par appel téléphonique auprès du Propriétaire.